Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOTEL SUISSE
HOTEL SUISSE, SARL

Numéro de dépôt :
3699807
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2029
HOTEL SUISSE de HOTEL SUISSE

Présentation de la marque HOTEL SUISSE

Déposée le 18 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL SUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL SUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL SUISSE domicilié(e) 15 quai Rauba Capeu - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 803 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ShubertCollin Associés, Mme DEUMIE Florence domicilié(e) 98 bd Malesherbes - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HOTEL SUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOTEL SUISSE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

HOTEL SUISSE a également déposé les autres marques suivantes : LE SUISSE HOTELS OCRE ET AZUR NICE , HÔTEL SUISSE HS *** HÔTEL SUISSE NICE , LE SUISSE HOTELS OCRE ET AZUR NICE


HOTEL SUISSE, SARL - 15 quai Rauba Capeu - 06300 - NICE - France - SIREN 955803531


ShubertCollin Associés, Mme DEUMIE Florence - 98 bd Malesherbes - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728797 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-21

Services hôteliers ; location de salles de réunion ; restauration (alimentation).