Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LE DOMINO"
Numéro de dépôt :
1309899
Date de dépôt :
17/05/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/1995
Présentation de la marque "LE DOMINO"
Déposée le 17 mai 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hôtel STIEGLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LE DOMINO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LE DOMINO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE DOMINO" est expirée depuis le 17 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43