Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAUSSMANNHOTEL
SAS HOTEL SELECT ELYSEE

Numéro de dépôt :
3192725
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
HAUSSMANNHOTEL de HOTEL SELECT ELYSEE

Présentation de la marque HAUSSMANNHOTEL

Déposée le 31 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL SELECT ELYSEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUSSMANNHOTEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL SELECT ELYSEE domicilié(e) 7 rue d'Argenson,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS HOTEL SELECT ELYSEE domicilié(e) 7 rue d'Argenson,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SAS HOTEL SELECT ELYSEE - 7 rue d'Argenson,75008 PARIS - 75008 - France


SAS HOTEL SELECT ELYSEE - 7 rue d'Argenson,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378032 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Organisation de voyages Hébergement temporaire hôtellerie, restauration

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.