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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) hotel royal bretaggne
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Hôtel Elysée Saint-Germain
Marque expirée - Marque en non vigueur

Hôtel Elysée Saint-Germain
hotel royal bretaggne, sarl

Numéro de dépôt :
3689221
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2019
Hôtel Elysée Saint-Germain de hotel royal bretaggne

Présentation de la marque Hôtel Elysée Saint-Germain

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) hotel royal bretaggne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôtel Elysée Saint-Germain »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) hotel royal bretaggne domicilié(e) 11 bis rue de la gaité - 75014 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 015 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hotel royal bretaggne domicilié(e) 11 bis rue de la gaité - 75014 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel Elysée Saint-Germain est expirée depuis le 5 novembre 2019.


hotel royal bretaggne, sarl - 11 bis rue de la gaité - 75014 - paris - France - SIREN 562015479


hotel royal bretaggne - 11 bis rue de la gaité - 75014 - paris - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Services hôteliers.