Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ELEIS HOTEL-RESTAURANT ETAPE HOTEL
SARL Hôtel-Restaurant ELEIS au capital de 30490 euros

Numéro de dépôt :
3294144
Date de dépôt :
19/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2014
LES ELEIS HOTEL-RESTAURANT ETAPE HOTEL de Hôtel-Restaurant ELEIS au capital de 30490 euros

Présentation de la marque LES ELEIS HOTEL-RESTAURANT ETAPE HOTEL

Déposée le 19 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hôtel-Restaurant ELEIS au capital de 30490 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ELEIS HOTEL-RESTAURANT ETAPE HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hôtel-Restaurant ELEIS au capital de 30490 euros domicilié(e) 58, avenue de la Ville dont le siège social est à SAINT-MARTIN-DE-FRAIGNEAU 85200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 964 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand DERUDDER AVOCAT domicilié(e) 55, Passage du Grand Turc, B.P. 283,14014 CAEN CEDEX - 14014 - France.

La marque LES ELEIS HOTEL-RESTAURANT ETAPE HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ELEIS HOTEL-RESTAURANT ETAPE HOTEL est expirée depuis le 19 mai 2014.


SARL Hôtel-Restaurant ELEIS au capital de 30490 euros - 58, avenue de la Ville dont le siège social est à SAINT-MARTIN-DE-FRAIGNEAU 85200 - France - SIREN 438964421


Bertrand DERUDDER AVOCAT - 55, Passage du Grand Turc, B.P. 283,14014 CAEN CEDEX - 14014 - France


Inscription le 27 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483729 - Publication au BOPI 2008-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.