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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hotel residence des arts
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Hotel Residence des Arts
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hotel Residence des Arts
Hotel residence des arts, sarl

Numéro de dépôt :
3864620
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/10/2021
Hotel Residence des Arts de Hotel residence des arts

Présentation de la marque Hotel Residence des Arts

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hotel residence des arts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Hotel Residence des Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hotel residence des arts domicilié(e) 14 rue git le coeur - 75006 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hotel residence des arts domicilié(e) 14 rue git le coeur - 75006 - paris - France.

La marque Hotel Residence des Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotel Residence des Arts est expirée depuis le 6 octobre 2021.


Hotel residence des arts, sarl - 14 rue git le coeur - 75006 - paris - France


Hotel residence des arts - 14 rue git le coeur - 75006 - paris - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

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