Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSAPOLIS
Hôtel République, SAS

Numéro de dépôt :
3716075
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/02/2020
ROSAPOLIS de Hôtel République

Présentation de la marque ROSAPOLIS

Déposée le 24 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel République auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ROSAPOLIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel République domicilié(e) 27, rue de la Pomme - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 809 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul COHEN, HOTEL REPUBLIQUE domicilié(e) 27, rue de la Pomme - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSAPOLIS est expirée depuis le 24 février 2020.

Hôtel République a également déposé les autres marques suivantes : C'est ça le Sud-Ouest , ACTIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL , Le durable a son village , Camping Express , TOC République , Bon'eure de Normandie , L'Agence Hub , PARIS ILE-DE-FRANCE.COME! , NOUVELLES ALPES N'ALP LA NOUVELLE CHAINE DES ALPES , Origine Sud-Ouest


Hôtel République, SAS - 27, rue de la Pomme - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 440809168


Monsieur Paul COHEN, HOTEL REPUBLIQUE - 27, rue de la Pomme - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, disques acoustiques, appareils d'instruction ou d'enseignement, publications électroniques (téléchargeables).

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, manuels associés aux programmes d'ordinateur, annuaires, annuaires professionnels, guides (produits de l'imprimerie), manuels d'instruction ou d'enseignement, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux et/ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherche de parraineurs ; relations publiques ; information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires ; service d'accompagnement des malades dans leurs démarches administratives (travaux de bureau).

Recherche de financement, parrainages financiers, collecte de bienfaisance, attribution de bourses d'étude.

Services de téléconférences ; services de messagerie électronique, communication par terminaux d'ordinateurs, communication par réseau de fibres optiques, service d'affichage électronique [télécommunications] ; transmission de messages, d'images et/ou de sons assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, fourniture de forums de discussion sur un réseau informatique mondial, fourniture de forums de discussion pour les abonnés sur un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des bases de données.

Divertissement, divertissements télévisés et/ou radiophoniques, services de loisirs, services de club (divertissement et/ou éducation), information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation et conduite de conférences et/ou de congrès et/ou de colloques et/ou de séminaires et/ou de symposiums ; organisation et conduite de conférences et/ou de congrès et/ou de colloques et/ou de séminaires et/ou de symposiums dans le domaine médical ; organisation et conduite de conférences et/ou de congrès et/ou de colloques et/ou de séminaires et/ou de symposiums dans le domaine du cancer ; organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement ; organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement dans le domaine médical ; formation dans le domaine médical, formation, formation pratique (démonstration), éducation, épreuves pédagogiques, organisation de stages de formation ; production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms ; édition de Cédéroms, de Dévédéroms, de logiciels, micro-édition, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisation de concours à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement ; service d'accompagnement des malades à savoir information en matière médicale ; service de prévention en matière médicale à savoir information en matière médicale.

Evaluation, estimation et recherche dans le domaine scientifique en matière médicale rendus par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; recherche scientifique à but médical ; recherche scientifique dans le domaine médical ; recherche scientifique dans le domaine médical à savoir réalisation d'études sur des thérapies de lutte contre le cancer ; recherche scientifique sur le cancer ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels ; recherche scientifique à but médical à savoir essais cliniques ; recherche scientifique à but médical à savoir tests médicaux.

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.

Services médicaux, services de santé, assistance médicale ; services d'aide à l'accouchement, service de psychologue, consultation médicale, service de chiropraxie, physiothérapie, information en matière médicale et psychologique, information en matière médicale et psychologique sur réseaux informatiques, services de soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, consultation en matière de pharmacie, assistance médicale, service de chirurgie pour êtres humains, maisons de convalescence ou de repos, service de massage, chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; recherche médicale pour le soin de la personne, analyse médicale se rapportant au traitement d'individus notamment examens radiologiques et/ou prise de sang et/ou examens radiologiques ; service d'accompagnement des malades à savoir assistance rendue par un psychologue ; service de prévention en matière médicale à savoir soins ; service de dépistage en matière médicale.