Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSA
Hôtel République, SAS

Numéro de dépôt :
3694182
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/11/2019
ROSA de Hôtel République

Présentation de la marque ROSA

Déposée le 26 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel République auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ROSA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel République domicilié(e) 27, rue de la Pomme - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 809 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hôtel République, M. Jean-François Lordat domicilié(e) 27, rue de la Pomme - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSA est expirée depuis le 26 novembre 2019.

Hôtel République a également déposé les autres marques suivantes : C'est ça le Sud-Ouest , ACTIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL , Le durable a son village , Camping Express , TOC République , Bon'eure de Normandie , L'Agence Hub , PARIS ILE-DE-FRANCE.COME! , NOUVELLES ALPES N'ALP LA NOUVELLE CHAINE DES ALPES , Origine Sud-Ouest


Hôtel République, SAS - 27, rue de la Pomme - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 440809168


Hôtel République, M. Jean-François Lordat - 27, rue de la Pomme - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 10 août 2010 - Retrait partiel n°529107 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, disques acoustiques, appareils d'instruction ou d'enseignement, publications électroniques (téléchargeables).

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, manuels associés aux programmes d'ordinateur, annuaires, annuaires professionnels, guides (produits de l'imprimerie), manuels d'instruction ou d'enseignement, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux et/ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherche de parraineurs ; relations publiques ; information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires.

Recherche de financement, parrainages financiers, collecte de bienfaisance, attribution de bourses d'étude.

Services de téléconférences ; services de messagerie électronique, communication par terminaux d'ordinateurs, communication par réseau de fibres optiques, service d'affichage électronique [télécommunications] ; transmission de messages, d'images et/ou de sons assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, fourniture de forums de discussion sur un réseau informatique mondial, fourniture de forums de discussion pour les abonnés sur un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des bases de données.

Divertissement, divertissements télévisés et/ou radiophoniques, services de loisirs, services de club (divertissement et/ou éducation), information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation et conduite de conférences et/ou de colloques et/ou de séminaires et/ou de symposiums ; organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement ; formation, formation pratique (démonstration), éducation, épreuves pédagogiques, organisation de stages de formation ; production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms ; édition de Cédéroms, de Dévédéroms, de logiciels, micro-édition, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisation de concours à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels : tous les services précités ne concernant pas le domaine pharmaceutique et/ou médical ni celui de la recherche pharmaceutique et/ou médicale.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.