Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINE SUD-OUEST GERS-GASCOGNE TARN-ET-GARONNE LOT-ET-GARONNE
SAS Hôtel République

Numéro de dépôt :
3375674
Date de dépôt :
05/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2015
ORIGINE SUD-OUEST GERS-GASCOGNE TARN-ET-GARONNE LOT-ET-GARONNE de Hôtel République

Présentation de la marque ORIGINE SUD-OUEST GERS-GASCOGNE TARN-ET-GARONNE LOT-ET-GARONNE

Déposée le 5 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel République auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINE SUD-OUEST GERS-GASCOGNE TARN-ET-GARONNE LOT-ET-GARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel République domicilié(e) 27 rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 809 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Hôtel République domicilié(e) 27 rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque ORIGINE SUD-OUEST GERS-GASCOGNE TARN-ET-GARONNE LOT-ET-GARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375674.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE SUD-OUEST GERS-GASCOGNE TARN-ET-GARONNE LOT-ET-GARONNE est expirée depuis le 5 août 2015.

Hôtel République a également déposé les autres marques suivantes : C'est ça le Sud-Ouest , ACTIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL , Le durable a son village , Camping Express , TOC République , Bon'eure de Normandie , L'Agence Hub , PARIS ILE-DE-FRANCE.COME! , NOUVELLES ALPES N'ALP LA NOUVELLE CHAINE DES ALPES , Origine Sud-Ouest


SAS Hôtel République - 27 rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 440809168


SAS Hôtel République - 27 rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, linge de table en papier, sacs et sachets pour l'emballage (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques. Tentes, bâches, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets pour l'emballage (enveloppes, pochettes) en matières textiles. Vêtements, chapellerie, chemises, foulards. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sandwiches, biscuiterie, gâteaux, sucreries. Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruit, apéritifs sans alcool. Spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des vins), digestifs (à l'exception des vins), vins de pays des Côtes de Gascogne, vins de pays des Côtes du Tarn, vins de pays du Gers, vins de pays du Tarn, vins de pays du Tarn-et-Garonne, vins de pays du Lot, vins de pays du Lot-et-Garonne. Publicité, gestions des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, diffusions d'annonces publicitaires, relations publiques. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, production de films sur bandes vidéos, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de restauration, hébergement temporaire, réservation de logements temporaires, exploitation de terrains de camping.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.