Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Tarn-et-Garonne, c'est tout un art.
SAS Hôtel République

Numéro de dépôt :
3375675
Date de dépôt :
05/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2015
Le Tarn-et-Garonne, c\'est tout un art. de Hôtel République

Présentation de la marque Le Tarn-et-Garonne, c'est tout un art.

Déposée le 5 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel République auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Tarn-et-Garonne, c'est tout un art. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel République domicilié(e) 27 rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 809 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Hôtel République domicilié(e) 27 rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque Le Tarn-et-Garonne, c'est tout un art. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tarn-et-Garonne, c'est tout un art. est expirée depuis le 5 août 2015.

Hôtel République a également déposé les autres marques suivantes : C'est ça le Sud-Ouest , ACTIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL , Le durable a son village , Camping Express , TOC République , Bon'eure de Normandie , L'Agence Hub , PARIS ILE-DE-FRANCE.COME! , NOUVELLES ALPES N'ALP LA NOUVELLE CHAINE DES ALPES , Origine Sud-Ouest


SAS Hôtel République - 27 rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 440809168


SAS Hôtel République - 27 rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio et vidéo, dévédéroms, cédéroms, vidéogrammes, publications électroniques (téléchargeables). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes géographiques ; agendas ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; stylos ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; photoghraphies ; cartes postales. Transport ; emballage et entreposage de marchanises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Service de transport de voyageurs, service de visites touristiques, organisation d'excursions, accompagnement de voyageurs, service de guides touristiques, information en matière de transport sur réseaux informatiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement et/ou d'éducation et/ou culturel ; informations en matière de divertissement et/ou éducative et/ou culturelle sur réseaux informatiques. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos, de cédéroms, de dévédéroms ou de films. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés. Organisation d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs et/ou de divertissement. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Edition et publication de livres et de revues, production et représentation de spectacles, planification de réception, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), service de clubs (divertissement et/ou éducation et/ou culturel), divertissements télévisés et/ou radiophoniques, formation pratiques, formation (stages). Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.