Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le durable a son village
HOTEL REPUBLIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3854070
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2021
Le durable a son village de HOTEL REPUBLIQUE

Présentation de la marque Le durable a son village

Déposée le 22 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL REPUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le durable a son village » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL REPUBLIQUE domicilié(e) 27 rue de la Pomme - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 809 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL REPUBLIQUE domicilié(e) 27 rue de la Pomme - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Le durable a son village a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le durable a son village est expirée depuis le 22 août 2021.

HOTEL REPUBLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : C'est ça le Sud-Ouest , ACTIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL , Camping Express , TOC République , Bon'eure de Normandie , L'Agence Hub , PARIS ILE-DE-FRANCE.COME! , NOUVELLES ALPES N'ALP LA NOUVELLE CHAINE DES ALPES , Origine Sud-Ouest , OUI À LA POLITIQUE


HOTEL REPUBLIQUE, SAS - 27 rue de la Pomme - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 440809168


HOTEL REPUBLIQUE - 27 rue de la Pomme - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Logiciels (programmes informatiques), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, disques acoustiques, disques compacts numériques, publications électroniques (téléchargeables) calculatrice de poche. ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, magazines, catalogues, périodiques, imprimés, brochures, prospectus, dépliants publicitaires, plaquettes (produits de l'imprimerie) ; guides (produits de l'imprimerie) ; guides touristiques (produits de l'imprimerie), almanachs ; albums, affiches, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), répertoires, annuaires, agendas, calendriers, éphémérides ; cachets (sceaux) ; écussons (cachets en papier), vignettes (produits de l'imprimerie), enseignes en papier ou en carton, drapeaux en papier, signets ; papier d'emballage, enveloppes (articles de papeterie), articles de papeterie, stylos, gommes à effacer, trousses, cartes de visite ; cartes postales, cartes d'anniversaire ou de fête, cartes d'invitation, cartes géographiques, cartes routières, programmes de spectacles, pochettes de disque (produits de l'imprimerie), billets (tickets) ; billets de transports ; blocs-notes ; photographies, tableaux (peintures) encadrés ou non, objets d'art en papier ou en carton, objets d'art lithographiés ou gravés, dessins, aquarelles, manuels associés aux programmes d'ordinateur. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques, publicité, promotion des ventes pour les tiers, publicité en ligne sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés), service de vente au détail de produits de l'imprimerie, de produits alimentaires et boissons (vins, chocolat, confiserie), de Cédéroms et de Dévéroms ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; services de management de qualité. ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Agence immobilière, information en matière financière et/ou immobilière et/ou en matière d'assurance, information en matière financière et immobilière et/ou en matière d'assurance sur réseaux informatiques, courtage en biens immobiliers, estimation immobilières, estimations financières en matière immobilière, estimation et évaluations de biens immobiliers, expertise de biens immobiliers, opérations immobilières, consultation en matière financière et/ou immobilière, service de financement, service de prêts (finance), service de financement de projets de construction immobilière, opération immobilières à savoir de promotion (financement) immobilière, affaires immobilières, analyse financière des projets immobiliers, estimations financières (assurances banques, immobiliers), placement de fonds, établissement de baux commerciaux, courtage en matière d'assurance, gérance de biens immobiliers, service de syndic à savoir administration de biens. Assurance ; consultation en matière d'assurance, émission de chèques de voyages, gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances) ; parrainage financier, information en matière financière et d'assurance, information en matière financière et d'assurance sur réseaux informatiques, services de locations d'appartements et/ou de maisons. ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Transports – organisation de voyages – informations en matière de transport – distribution de journaux – agences de tourisme, organisation de voyages ou d'excursions ou de visites touristiques ou de séjours touristiques ou de croisières ; service de guides touristiques, réservation pour le transport et/ou les voyages, réservation pour les places de voyage, service de transport, service de transport de voyageurs, accompagnement de voyageurs, location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis, information en matière de transport et/ou de voyages, information en matière de transport et/ou de voyages sur réseaux informatiques, distribution de journaux ; location de matériel sportif, de montgolfières, d'ULM, de canoë-kayac, de péniches, de vélos, organisation de vol de montgolfière ou d'ULM (transport), service de visites touristiques, visites touristiques à savoir visites de ferme, visites touristiques à savoir visites de caves, service de visites touristiques de châteaux, de parcs, de jardins, de grottes, de moulins, d'églises, de monuments, de ruines, d'exploitations agricoles et/ou viticoles. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Divertissement, divertissements télévisés et/ou radiophoniques, services de loisirs, services de club (divertissement et/ou éducation), information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; édition et publication de livres, de revues, de périodiques et de brochures touristiques ; publication électronique de livres, de brochures touristiques et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), organisation de conférences et/ou de colloques ; production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; projection de films cinématographiques ou documentaires ; organisation d'expositions et de manifestations à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, service de jeux proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique), organisation de jeux d'animation ; service de loteries, organisation de concours de beauté, organisation de défilés de mode, organisation de spectacles (services d'imprésarios), production et représentation de spectacles, réservation de places pour les spectacles, planification de réceptions (divertissement), organisation de concerts (services d'impresarios), service de discothèque, services d'orchestre, service de parcs d'attraction, exploitation de jardins zoologiques, activités sportives à savoir organisation de parcours d'arbres en arbres, service de musée (présentation, exposition), formation, formation pratique (démonstration), formation (stages), organisation et conduite de stages de formation, organisation et conduite de stages de formation en matière culturelle et/ou sportive exploitation d'installations sportives, location d'équipements pour les sports (à l'exception des voitures) ; services de club de santé (remise en forme physique), services de camps (stages) de perfectionnement sportif, organisation de manifestations sportives, organisation de compétitions sportives, arbitrage et chronométrage de compétitions sportives, services de camps de vacances et de village de vacances (divertissement), service de traduction, service d'interprète, organisation de vols de montgolfière ou d'ULM (service de loisirs) ; organisation d'activités sportives et de bien être ; organisation de stage d'orientation (formation), service de loisirs à savoir organisation de sorties en plein air. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, création et entretien de sites Web pour les tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; élaboration (conception) de textes non publicitaires et de dépliants touristiques ; élaboration (conception) de programmes de formation ; information en matière météorologique, information en matière météorologique sur réseaux informatiques ; contrôle de qualité. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Service de restauration (repas), service de bars, service de cafétérias, service de traiteur, services hôteliers, service d'hébergement temporaire, agences de logement (hôtels, pensions), pensions, exploitation de terrains de camping, mise à disposition de terrains de camping ; service de camps ou de villages de vacances (hébergement), maison de vacances, réservation de logements temporaires ou de pensions ou d'hôtels ou de maisons de vacances ; réservation et location de logements temporaires à savoir gîtes et chambres d'hôtes, gîtes ruraux ; services de motels, location de logements temporaires et/ou de pensions, information en matière de réservation de pensions et/ou d'hôtels et/ou de logements temporaires et/ou de maisons de vacances, information en matière de réservation de pensions et/ou d'hôtels et/ou de logements temporaires et/ou de maisons de vacances sur réseaux informatiques, information en matière d'hébergement temporaire et/ou de restauration, information en matière d'hébergement temporaire et/ou de restauration sur réseaux informatiques, location de constructions transportables, location de bungalows ; location de tentes ; réservation et location de salles de réunion ; service d'auberges (hébergement), service de fermes auberges (hébergement), exploitation d'aires pour camping-cars.