Marque expirée - Marque en non vigueur

La nouvelle chaîne des Alpes
SAS Hôtel République

Numéro de dépôt :
3469180
Date de dépôt :
13/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/12/2016
La nouvelle chaîne des Alpes de Hôtel République

Présentation de la marque La nouvelle chaîne des Alpes

Déposée le 13 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel République auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La nouvelle chaîne des Alpes »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel République domicilié(e) 27, rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 809 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Hôtel République domicilié(e) 27, rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La nouvelle chaîne des Alpes est expirée depuis le 13 décembre 2016.

Hôtel République a également déposé les autres marques suivantes : C'est ça le Sud-Ouest , ACTIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL , Le durable a son village , Camping Express , TOC République , Bon'eure de Normandie , L'Agence Hub , PARIS ILE-DE-FRANCE.COME! , NOUVELLES ALPES N'ALP LA NOUVELLE CHAINE DES ALPES , Origine Sud-Ouest


SAS Hôtel République - 27, rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 440809168


SAS Hôtel République - 27, rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, disques compacts numériques, moniteurs (programmes d'ordinateur), publication électroniques (téléchargeables), lunettes (optique), articles de lunetterie, lunettes de soleil, casques de protection pour le sport, casques de protection pour le ski, gants de protection contre les accidents.

Bijoux, montres, chronomètres, articles de bijouterie, médailles, épinglettes (bijouterie), porte-clés de fantaisie, statuettes en métaux précieux à savoir trophées, monnaies, réveille-matin, objets d'art en métaux précieux, boutons de manchettes, broches (bijouterie).

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, stylos, cartes de visite, manuels associés aux programmes d'ordinateur, sacs et sachets, (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), tableaux (peintures) encadrés ou non, fournitures pour écrire, objets d'art en papier ou en carton, objets d'art lithographiés ou gravés, cartes de vœux, cartes de vœux musicales, drapeaux en papier, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), règles à dessiner, boîtes en papier ou en carton, cartes géographiques, cartes routières, guides touristiques (produits de l'imprimerie), cartes de remontées mécaniques (produits de l'imprimerie).

Sacs à dos, sacs à main, malles, valises, parapluies, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissu (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), cannes de parapluie, ombrelles, parasols, sacs de voyage, sacs d'alpinistes, trousses de voyage (maroquinerie), cartables, étuis pour clés (maroquinerie).

Tissus à usage textile, linge de maison, linge de table non en papier, serviettes de table ou de toilette en matières textiles, sets de table non en papier, fanions non en papier, drapeaux non en papier.

Vêtements (habillement). Chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillement), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, porte-monnaie (habillement), pantalons, survêtements (habillement), sous-vêtements, shorts (habillement), combinaisons de ski, bonnets, gants (habillement) pour le ski.

Jeux, jouets, jeux de société, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, skis, fixations de skis, skis pour le surfing, racloirs pour skis, revêtements de skis, puzzles, jeux de cartes, bobsleighs, cartes à jouer, ours en peluches, peluches (jouets), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, promotion des ventes pour les tiers, publicité en ligne sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), relations publiques, location d'espaces publicitaires, organisation d'exposition et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours en matière commerciale et/ou publicitaire.

Organisation de voyages, réservation pour les voyages, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtel et de pensions), organisation d'excursions, visites touristiques, réservation de places de transport, exploitation de remontées mécaniques (transport), services de transport de personnes, information en matière de transport, information en matière de transport sur réseaux informatiques, opérations de secours (transport).

Divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou divertissement, information en matière éducative et/ou culturel et/ou divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou divertissement, formation, formation pratique (démonstration), exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), service de guide touristique, service de traducteurs, organisation de compétition sportives, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, service de club (divertissement ou éducation), services de camps de vacances (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportif, services de club de santé (mise en forme), services de discothèques, organisation et conduite de conférences, culture physique, exploitation d'une station de ski, exploitation d'installations sportives, exploitation de salle de cinéma, chronométrage de compétitions sportives, location de skis, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).

Hébergement temporaire, service hôteliers, services de restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service, réservation de logements temporaires ou d'hôtels, services de traiteur, services de camps de vacances (hébergement), location de logements temporaires, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire sur réseaux informatiques, services de bars.

Service de thalassothérapie, de soins d'hygiène et de beauté, services de salons de coiffure et de salons de beauté, service de massage, service de santé.

Location de vêtement.