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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel République
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EN Haute-garonne LE SUD EST À L'OUEST www.vacances-haute-garonne.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN Haute-garonne LE SUD EST À L'OUEST www.vacances-haute-garonne.com
SAS Hôtel République

Numéro de dépôt :
3309399
Date de dépôt :
23/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/08/2014
EN Haute-garonne LE SUD EST À L\'OUEST www.vacances-haute-garonne.com de Hôtel République

Présentation de la marque EN Haute-garonne LE SUD EST À L'OUEST www.vacances-haute-garonne.com

Déposée le 23 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel République auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « EN Haute-garonne LE SUD EST À L'OUEST www.vacances-haute-garonne.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel République domicilié(e) 27 rue de la pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 809 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Hôtel République domicilié(e) 27 rue de la pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque EN Haute-garonne LE SUD EST À L'OUEST www.vacances-haute-garonne.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN Haute-garonne LE SUD EST À L'OUEST www.vacances-haute-garonne.com est expirée depuis le 23 août 2014.

Hôtel République a également déposé les autres marques suivantes : C'est ça le Sud-Ouest , ACTIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL , Le durable a son village , Camping Express , TOC République , Bon'eure de Normandie , L'Agence Hub , PARIS ILE-DE-FRANCE.COME! , NOUVELLES ALPES N'ALP LA NOUVELLE CHAINE DES ALPES , Origine Sud-Ouest


SAS Hôtel République - 27 rue de la pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 440809168


SAS Hôtel République - 27 rue de la pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

– produits de l'imprimerie – publicité : diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, organisation d'expos à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, diffusion d'annonces publicitaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).