Déposée le 15 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel République
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Bon'eure de Normandie »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hôtel République domicilié(e) 27, rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 809 168 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Hôtel République domicilié(e) 27, rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS Hôtel République - 27, rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 440809168
SAS Hôtel République - 27, rue de la Pomme,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrements magnétiques, vidéogrammes, disques compacts numériques, publications électroniques (téléchargeables), lunettes (optique), articles de lunetterie, lunettes de soleil.
Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, stylos, cartes de visite, manuels associés aux programmes d'ordinateur, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), tableaux (peintures) encadrés ou non, fournitures pour écrire, objets d'art en papier ou en carton, objets d'art lithographiés ou gravés, cartes de vœux, cartes de vœux musicales, drapeaux en papier, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), règles à dessiner, boîtes en papier ou en carton, cartes géographiques, cartes routières, guides touristiques (produits de l'imprimerie), linge de table en papier, articles de papeterie.
Publicité à savoir : conception de campagnes publicitaires, publicité. Publicité radiophonique et télévisée. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Conseil en communication et en mercatique. Organisation d'expositions, de séminaires, de colloques, d'événements à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de concours en matière commerciale et/ou publicitaire. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques. Service de sondages d'opinion.
Transport, organisation de voyages, informations en matière de transport, distribution de journaux, location de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Service de transport de voyageurs, service de visites touristiques, organisation d'excursions, accompagnement de voyageurs, service de guides touristiques, information en matière de transport sur réseaux informatiques.
Divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, formation, formation pratique (démonstration), exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), service de guide touristique, service de traducteurs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, service de club (divertissement ou éducation), service de camps de vacances (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportif, services de clubs de santé (mise en forme), organisation de spectacles (services d'imprésarios), production et représentation de spectacles, organisation et conduite de conférences, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).
Hébergement temporaire, services hôteliers, services de restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, réservation de logements temporaires ou d'hôtels, services de traiteur, services de camps de vacances (hébergement), location de logements temporaires, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire sur réseaux informatiques, services de bars, exploitation de terrains de camping.
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