Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOTEL QUORUM
Numéro de dépôt :
1378960
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1996
Présentation de la marque HOTEL QUORUM
Déposée le 6 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) HOTEL QUORUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL QUORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOTEL QUORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL QUORUM est expirée depuis le 6 mai 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16