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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOTEL PEREIRE
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"COURCELLES ETOILE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"COURCELLES ETOILE"
HOTEL PEREIRE S.A.

Numéro de dépôt :
94522649
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2004

Présentation de la marque "COURCELLES ETOILE"

Déposée le 30 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) HOTEL PEREIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "COURCELLES ETOILE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTEL PEREIRE domicilié(e) 182/184, rue de Courcelles, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 430 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PUBLICATEUR LEGAL - France.

La marque "COURCELLES ETOILE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "COURCELLES ETOILE" est expirée depuis le 30 mai 2004.

HOTEL PEREIRE a également déposé les autres marques suivantes : "HOTEL COURCELLES ETOILE"


HOTEL PEREIRE S.A. - 182/184, rue de Courcelles, 75017 PARIS - France - SIREN 316430875


LE PUBLICATEUR LEGAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Exploitation d'hôtel, de fonds de commerce et de société d'hôtellerie