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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL PARC ST SEVERIN
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"LE PARC SAINT-SEVERIN"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"LE PARC SAINT-SEVERIN"
HOTEL PARC ST SEVERIN, SAS

Numéro de dépôt :
1399686
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2026

Présentation de la marque "LE PARC SAINT-SEVERIN"

Déposée le 24 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL PARC ST SEVERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE PARC SAINT-SEVERIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL PARC ST SEVERIN domicilié(e) 22 RUE DE LA PARCHEMINERIE - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 155 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque "LE PARC SAINT-SEVERIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "LE PARC SAINT-SEVERIN" arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.


HOTEL PARC ST SEVERIN, SAS - 22 RUE DE LA PARCHEMINERIE - 75005 - PARIS - France - SIREN 572155521


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2006 n°2325253 - Publication au BOPI 2006-10-16

Inscription le 11 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163923 - Publication au BOPI 1993-10-11

Renouvellement sans limitation n°2078347 - Publication au BOPI 1997-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2016 n°2623255 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-07

Hôtellerie et restauration.