"LE PARC SAINT-SEVERIN"
Présentation de la marque "LE PARC SAINT-SEVERIN"
Déposée le 24 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL PARC ST SEVERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE PARC SAINT-SEVERIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "LE PARC SAINT-SEVERIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "LE PARC SAINT-SEVERIN" arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2006 n°2325253 - Publication au BOPI 2006-10-16
Inscription le 11 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163923 - Publication au BOPI 1993-10-11
Renouvellement sans limitation n°2078347 - Publication au BOPI 1997-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2016 n°2623255 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-07