Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HOTEL PARC SAINT SEVERIN
HOTEL PARC SAINT- SEVERIN, SAS

Numéro de dépôt :
4114077
Date de dépôt :
28/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HOTEL PARC SAINT SEVERIN de HOTEL PARC SAINT- SEVERIN

Présentation de la marque HOTEL PARC SAINT SEVERIN

Déposée par voie électronique le 28 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL PARC SAINT- SEVERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL PARC SAINT SEVERIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL PARC SAINT- SEVERIN domicilié(e) 22 Rue de la Parcheminerie - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 155 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPRIT DE FRANCE, Mme. SEVERINE QUONIAM domicilié(e) 24 RUE MURILLO - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

HOTEL PARC SAINT- SEVERIN a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL PARC SAINT SEVERIN


HOTEL PARC SAINT- SEVERIN, SAS - 22 Rue de la Parcheminerie - 75005 - PARIS - France - SIREN 572155521


ESPRIT DE FRANCE, Mme. SEVERINE QUONIAM - 24 RUE MURILLO - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668030 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.