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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Hôtel Napoléon
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Napoléon Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Napoléon Paris
Hôtel Napoléon, SA

Numéro de dépôt :
4056055
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2023
Napoléon Paris de Hôtel Napoléon

Présentation de la marque Napoléon Paris

Déposée le 19 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Hôtel Napoléon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Napoléon Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hôtel Napoléon domicilié(e) 40 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hôtel Napoléon, Mme Mouaci Annabelle domicilié(e) 40 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Napoléon Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Napoléon Paris est expirée depuis le 19 décembre 2023.

Hôtel Napoléon a également déposé les autres marques suivantes : Hôtel Napoléon , Napoléon Champs Elysées , Hôtel Napoléon Arc de Triomphe , Napoléon Champs Elysées , Les Salons de l'Etoile , Les Petits Empereurs , Hôtel Napoléon Champs Elysées , Hôtel Paris Napoléon , Hôtel Napoléon Paris , Hôtel Paris Napoléon


Hôtel Napoléon, SA - 40 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Hôtel Napoléon, Mme Mouaci Annabelle - 40 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous ces produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.