Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Napoléon Paris
Hotel Napoleon, SA

Numéro de dépôt :
4056017
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2023
Napoléon Paris de Hotel Napoleon

Présentation de la marque Napoléon Paris

Déposée le 19 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Hotel Napoleon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Napoléon Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hotel Napoleon domicilié(e) 40 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hotel Napoleon, Mme Mouaci Annabelle domicilié(e) 40 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Napoléon Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Napoléon Paris est expirée depuis le 19 décembre 2023.

Hotel Napoleon a également déposé les autres marques suivantes : Hôtel Napoléon , Napoléon Champs Elysées , Hôtel Napoléon Arc de Triomphe , Napoléon Champs Elysées , Les Salons de l'Etoile , Les Petits Empereurs , Hôtel Napoléon Champs Elysées , Hôtel Paris Napoléon , Hôtel Napoléon Paris , Hôtel Paris Napoléon


Hotel Napoleon, SA - 40 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Hotel Napoleon, Mme Mouaci Annabelle - 40 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.

Services hôteliers.