Napoléon Paris
Présentation de la marque Napoléon Paris
Déposée le 19 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Hotel Napoleon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Napoléon Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Napoléon Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Napoléon Paris est expirée depuis le 19 décembre 2023.
Hotel Napoleon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27