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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Hotel Napoleon
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Napoléon Champs Elysées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Napoléon Champs Elysées
Hotel Napoleon, SA

Numéro de dépôt :
4056057
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2023
Napoléon Champs Elysées de Hotel Napoleon

Présentation de la marque Napoléon Champs Elysées

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Hotel Napoleon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Napoléon Champs Elysées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hotel Napoleon domicilié(e) 40 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hotel Napoleon, Mme. Annabelle Mouaci domicilié(e) 40 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque Napoléon Champs Elysées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Napoléon Champs Elysées est expirée depuis le 19 décembre 2023.

Hotel Napoleon a également déposé les autres marques suivantes : Hôtel Napoléon , Hôtel Napoléon Arc de Triomphe , Napoléon Champs Elysées , Les Salons de l'Etoile , Les Petits Empereurs , Hôtel Napoléon Champs Elysées , Hôtel Paris Napoléon , Hôtel Napoléon Paris , Hôtel Paris Napoléon , Napoléon Paris


Hotel Napoleon, SA - 40 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Hotel Napoleon, Mme. Annabelle Mouaci - 40 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.