Napoléon Champs Elysées
Présentation de la marque Napoléon Champs Elysées
Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Hotel Napoléon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Napoléon Champs Elysées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Napoléon Champs Elysées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Napoléon Champs Elysées est expirée depuis le 19 décembre 2023.
Hotel Napoléon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15