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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Hotel Napoleon
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Les Petits Empereurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Petits Empereurs
Hotel Napoleon, SA

Numéro de dépôt :
4056058
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2023
Les Petits Empereurs de Hotel Napoleon

Présentation de la marque Les Petits Empereurs

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Hotel Napoleon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petits Empereurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hotel Napoleon domicilié(e) 40 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hotel Napoleon, Mme. Annabelle Mouaci domicilié(e) 40 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque Les Petits Empereurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Empereurs est expirée depuis le 19 décembre 2023.

Hotel Napoleon a également déposé les autres marques suivantes : Hôtel Napoléon , Napoléon Champs Elysées , Hôtel Napoléon Arc de Triomphe , Napoléon Champs Elysées , Les Salons de l'Etoile , Hôtel Napoléon Champs Elysées , Hôtel Paris Napoléon , Hôtel Napoléon Paris , Hôtel Paris Napoléon , Napoléon Paris


Hotel Napoleon, SA - 40 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Hotel Napoleon, Mme. Annabelle Mouaci - 40 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).