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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Hôtel Napoléon
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Hôtel Paris Napoléon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hôtel Paris Napoléon
Hôtel Napoléon, SA

Numéro de dépôt :
4056028
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2023
Hôtel Paris Napoléon de Hôtel Napoléon

Présentation de la marque Hôtel Paris Napoléon

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Hôtel Napoléon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôtel Paris Napoléon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hôtel Napoléon domicilié(e) 40 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hôtel Napoléon, Mme. Annabelle Mouaci domicilié(e) 40 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque Hôtel Paris Napoléon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel Paris Napoléon est expirée depuis le 19 décembre 2023.

Hôtel Napoléon a également déposé les autres marques suivantes : Hôtel Napoléon , Napoléon Champs Elysées , Hôtel Napoléon Arc de Triomphe , Napoléon Champs Elysées , Les Salons de l'Etoile , Les Petits Empereurs , Hôtel Napoléon Champs Elysées , Hôtel Paris Napoléon , Hôtel Napoléon Paris , Napoléon Paris


Hôtel Napoléon, SA - 40 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Hôtel Napoléon, Mme. Annabelle Mouaci - 40 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

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