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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Hotel Napoleon
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Hôtel Napoléon Arc de Triomphe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hôtel Napoléon Arc de Triomphe
Hotel Napoleon, SA

Numéro de dépôt :
4056008
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2023
Hôtel Napoléon Arc de Triomphe de Hotel Napoleon

Présentation de la marque Hôtel Napoléon Arc de Triomphe

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Hotel Napoleon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôtel Napoléon Arc de Triomphe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hotel Napoleon domicilié(e) 40 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hotel Napoleon, Mme. ANnabelle Mouaci domicilié(e) 40 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque Hôtel Napoléon Arc de Triomphe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel Napoléon Arc de Triomphe est expirée depuis le 19 décembre 2023.

Hotel Napoleon a également déposé les autres marques suivantes : Hôtel Napoléon , Napoléon Champs Elysées , Napoléon Champs Elysées , Les Salons de l'Etoile , Les Petits Empereurs , Hôtel Napoléon Champs Elysées , Hôtel Paris Napoléon , Hôtel Napoléon Paris , Hôtel Paris Napoléon , Napoléon Paris


Hotel Napoleon, SA - 40 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Hotel Napoleon, Mme. ANnabelle Mouaci - 40 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

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