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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL NANTES GESTION
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Le Préambule
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Préambule
SAS HOTEL NANTES GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
3958228
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
Le Préambule de HOTEL NANTES GESTION

Présentation de la marque Le Préambule

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL NANTES GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Préambule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL NANTES GESTION domicilié(e) 100 Esp du Général de Gaulle - 92400 - COURBVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 736 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MONIN Jean-Guillaume, CMS Bureau Francis Lefebvre Lyon domicilié(e) 174 rue de Créqui, CS 23516 - 69422 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque Le Préambule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Préambule est expirée depuis le 23 octobre 2022.

HOTEL NANTES GESTION a également déposé les autres marques suivantes : L'Assise


SAS HOTEL NANTES GESTION, SAS - 100 Esp du Général de Gaulle - 92400 - COURBVOIE - France - SIREN 500736533


M. MONIN Jean-Guillaume, CMS Bureau Francis Lefebvre Lyon - 174 rue de Créqui, CS 23516 - 69422 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

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