Marque expirée - Marque en non vigueur
hotel montpensier
Numéro de dépôt :
3687912
Date de dépôt :
31/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2019
Présentation de la marque hotel montpensier
Déposée par voie électronique le 31 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) hotel montpensier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « hotel montpensier »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hotel montpensier est expirée depuis le 31 octobre 2019.
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13