Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARISTEE
SAS HOTEL METROPOLE LE BERLUGAN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4259780
Date de dépôt :
24/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2026
ARISTEE de HOTEL METROPOLE LE BERLUGAN

Présentation de la marque ARISTEE

Déposée le 24 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL METROPOLE LE BERLUGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARISTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL METROPOLE LE BERLUGAN domicilié(e) 15 Boulevard MAL LECLERC - 06310 - BEAULIEU-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 804 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque ARISTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARISTEE arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.

HOTEL METROPOLE LE BERLUGAN a également déposé les autres marques suivantes : Le BerluGAN


SAS HOTEL METROPOLE LE BERLUGAN, Société par actions simplifiée à associé unique - 15 Boulevard MAL LECLERC - 06310 - BEAULIEU-SUR-MER - France - SIREN 956804611


CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR - 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 4 août 2016 - Retrait partiel n°676523 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Peintures, vernis et laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art ; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, désodorisant à usage personnel (parfumerie), dentifrices ; produits de parfumerie, parfums ; parfums d'intérieur, produits pour parfumer l'ambiance substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur, eaux de senteur, eaux de toilette, extraits de fleurs, bases pour parfums de fleurs, bois odorants, pots-pourris et encens parfumés, papier parfumé, produits pour parfumer le linge ; sachets parfumés ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, lessives, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.

Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; chandelles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits antisolaires (onguents contre les brulures du soleil) ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; plongeoirs métalliques ; bassins et piscines métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; cassettes de sécurité ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; corbeilles et paniers métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; châssis métallique de moustiquaire ; volière (construction) non métallique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; robots et appareils de cuisine électriques ; cireuses électriques ; installation de dépoussiérage ; installation de lavage pour véhicules ; machines et appareils de nettoyage électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils et instruments manuels de cuisine ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; trousses de manucure et pédicure. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils et instruments manuels de jardinage ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes, articles de lunetterie et étuis à lunettes ; montures, cordons et chaînes pour lunettes, loupes, boussoles appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, instruments et supports de stockage et d'enregistrement de données (y compris clés USB) ; cartes encodées magnétiquement ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; agendas electroniques ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables, étuis pour CD, étuis et supports pour téléphones portables, étuis pour tablettes électroniques ; publications électroniques téléchargeables ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, instruments d'alarmes ; serrures électriques ; lanternes magiques ; lanternes à signaux ; instruments pour la navigation ; appareils téléphoniques ; traducteur électroniques de poche.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de réchauffage, de maintien à température souhaitée, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de torréfaction, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations de bains, appareils de douche. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification et la désodorisation de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; abat-jour ; ampoules d'éclairage ; lampions, lanternes vénitiennes ; jets d'eau d'ornements.

Véhicules ; voiturette de golf ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; alarmes et antivols pour véhicules et appareils de locomotion ; avertisseurs pour véhicules et appareils de locomotion ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; housses pour véhicules et appareils de locomotion ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, rétroviseurs, sacoches, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffre de voyage ; ombrelles, parapluies, parasols et cannes ; bâton d'alpiniste ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; sacs de voyage, sacs de plage, sacs à mains, sacs à dos, cartable ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; harnachement pour animaux ; filets à provisions ; boites en cuir ; boites à chapeaux en cuir ; écharpes pour porter les bébés ; porte-bébés à porter sur soi.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; aquarium (construction) ; châssis non métallique de moustiquaire ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; bassins et piscines non métalliques ; plongeoirs non métalliques ; volière (construction) non métallique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; baguette d'encadrement, lutrins ; présentoirs, pupitres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; paravents ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; corbeilles et paniers non métalliques ; embrases non en matières textile ; coffres non métalliques housses pour vêtements (rangement) ; mobiles décoratifs ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluie ; portemanteaux (meuble) ; piédestaux pour pots à fleurs ; éventails ; présentoirs ; rideaux de perles pour la décoration ; stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier) ; tableaux d'affichage ; tapis de change pour bébé ; tapis de parc pour bébé ; tringles de rideaux ; vannerie.

Bougeoirs en verre, porcelaine, cristal et faïence ; services de vaisselle et services de vaisselle en métaux précieux, assiettes ; services à thé et services à thé en métaux précieux ; services à café et services à café en métaux précieux ; tasses, soucoupes, services à liqueur et services à liqueur en métaux précieux ; verres à boire ; récipients à boire, bouteilles, carafes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de cuisine en métaux précieux ; plats ; plateaux à usage domestique, soupières, légumiers, bols, cloches à beurre et à fromage, beurriers, bonbonnières, coquetiers et coquetiers en métaux précieux, coupes à fruits, poivriers, salières, sucriers ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles, barres et anneaux porte-serviettes ; bocaux, boîte à thé, boules à thé, dessous de plats (ustensiles de table) ; sceaux à glace ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; huiliers ; louches de cuisine ; corbeilles et planches à pain ; pelles à tarte, pipettes (tâte-vin), brochettes à savoir aiguilles métalliques pour la cuisson ; porte-couteaux pour la table ; ronds de serviettes, spatules et cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), services à épices, surtouts de table ; batteries de cuisine ; cure-dents et porte cure-dents ; bougeoirs, brûle-parfums, poudriers, candélabres à savoir chandeliers, bougeoirs, flacons, opalines ; bustes, statuettes et statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poteries ; vases et pots à fleurs ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; auvents en matière textile ; hamacs ; tentes ; stores d'extérieur en matière textile.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles.

Vêtements, peignoirs, robes de chambre, maillots de bain, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes chaussures, chaussons, chapeaux, casquettes, chapellerie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; ornements de coiffure ; filets pour cheveux ; barrettes, rubans, attaches, bandeaux, épingles, noeuds et pinces pour cheveux ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; bandeaux pour chapeaux ; serre-têtes ; plumes d'ornements ; bigoudis ; boucles (accessoires de vêtements) ; boucles de chaussures ; broches (accessoires de vêtements) ; jabot ; lacets de chaussures ; paillettes pour vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; articles et équipements de sport ; club de golf ; tapis de golf ; chariots pour sacs de golf ; balles de golf ; gants de golf ; appareils pour la pratique du golf ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; sacs de sport épousant la forme de l'objet contenu.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés et poissons vivants ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs et cocktails sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; cocktails alcoolisés ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de vente aux enchères ; service de vente au détail des produits suivants : peintures, vernis et laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art ; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, désodorisant à usage personnel (parfumerie), dentifrices ; produits de parfumerie, parfums ; parfums d'intérieur, produits pour parfumer l'ambiance substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur, eaux de senteur, eaux de toilette, extraits de fleurs, bases pour parfums de fleurs, bois odorants, pots-pourris et encens parfumés, papier parfumé, produits pour parfumer le linge ; sachets parfumés ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, lessives, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits antisolaires (onguents contre les brulures du soleil) ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; plongeoirs métalliques ; bassins et piscines métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; cassettes de sécurité ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; corbeilles et paniers métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; châssis métallique de moustiquaire ; volière (construction) non métallique ; machines-outils ; moteurs ; accouplements et organes de transmission ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; robots et appareils de cuisine électriques ; cireuses électriques ; installation de dépoussiérage ; installation de lavage pour véhicules ; machines et appareils de nettoyage électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils et instruments manuels de cuisine ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; trousses de manucure et pédicure. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils et instruments manuels de jardinage ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes, articles de lunetterie et étuis à lunettes ; montures, cordons et chaînes pour lunettes, loupes, boussoles appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, instruments et supports de stockage et d'enregistrement de données (y compris clés USB) ; cartes encodées magnétiquement ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; agendas electroniques ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables, étuis pour CD, étuis et supports pour téléphones portables, étuis pour tablettes électroniques ; publications électroniques téléchargeables ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, instruments d'alarmes ; serrures électriques ; lanternes magiques ; lanternes à signaux ; instruments pour la navigation ; appareils téléphoniques ; traducteur électroniques de poche ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; appareils d'éclairage, de chauffage, de réchauffage, de maintien à température souhaitée, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de torréfaction, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations de bains, appareils de douche. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification et la désodorisation de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; abat-jour ; ampoules d'éclairage ; lampions, lanternes vénitiennes ; jets d'eau d'ornements ; véhicules ; voiturette de golf ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; alarmes et antivols pour véhicules et appareils de locomotion ; avertisseurs pour véhicules et appareils de locomotion ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; housses pour véhicules et appareils de locomotion ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, rétroviseurs, sacoches, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffre de voyage ; ombrelles, parapluies, parasols et cannes ; bâton d'alpiniste ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; sacs de voyage, sacs de plage, sacs à mains, sacs à dos, cartable ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; harnachement pour animaux ; filets à provisions ; boites en cuir ; boites à chapeaux en cuir ; écharpes pour porter les bébés ; porte-bébés à porter sur soi ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; aquarium (construction) ; châssis non métallique de moustiquaire ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; bassins et piscines non métalliques ; plongeoirs non métalliques ; volière (construction) non métallique ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; baguette d'encadrement, lutrins ; présentoirs, pupitres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; paravents ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; corbeilles et paniers non métalliques ; embrases non en matières textile ; coffres non métalliques housses pour vêtements (rangement) ; mobiles décoratifs ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluie ; portemanteaux (meuble) ; piédestaux pour pots à fleurs ; éventails ; présentoirs ; rideaux de perles pour la décoration ; stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier) ; tableaux d'affichage ; tapis de change pour bébé ; tapis de parc pour bébé ; tringles de rideaux ; vannerie ; bougeoirs en verre, porcelaine, cristal et faïence ; services de vaisselle et services de vaisselle en métaux précieux, assiettes ; services à thé et services à thé en métaux précieux ; services à café et services à café en métaux précieux ; tasses, soucoupes, services à liqueur et services à liqueur en métaux précieux ; verres à boire ; récipients à boire, bouteilles, carafes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de cuisine en métaux précieux ; plats ; plateaux à usage domestique, soupières, légumiers, bols, cloches à beurre et à fromage, beurriers, bonbonnières, coquetiers et coquetiers en métaux précieux, coupes à fruits, poivriers, salières, sucriers ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles, barres et anneaux porte-serviettes ; bocaux, boîtes à thé, boules à thé, dessous de plats (ustensiles de table) ; sceaux à glace ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; huiliers ; louches de cuisine ; corbeilles et planches à pain ; pelles à tarte, pipettes (tâte-vin), brochettes à savoir aiguilles métalliques pour la cuisson ; porte-couteaux pour la table ; ronds de serviettes, spatules et cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), services à épices, surtouts de table ; batteries de cuisine ; cure-dents et porte cure-dents ; bougeoirs, brûle-parfums, poudriers, candélabres à savoir chandeliers, bougeoirs, flacons, opalines ; bustes, statuettes et statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poteries ; vases et pots à fleurs ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; auvents en matière textile ; hamacs ; tentes ; stores d'extérieur en matière textile ; fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles » ; vêtements, peignoirs, robes de chambre, maillots de bain, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes chaussures, chaussons, chapeaux, casquettes, chapellerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; ornements de coiffure ; filets pour cheveux ; barrettes, rubans, attaches, bandeaux, épingles, noeuds et pinces pour cheveux ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; bandeaux pour chapeaux ; serre-têtes ; plumes d'ornements ; bigoudis ; boucles (accessoires de vêtements) ; boucles de chaussures ; broches (accessoires de vêtements) ; jabot ; lacets de chaussures ; paillettes pour vêtements ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; articles et équipements de sport ; club de golf ; tapis de golf ; chariots pour sacs de golf ; balles de golf ; gants de golf ; appareils pour la pratique du golf ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; sacs de sport épousant la forme de l'objet contenu ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salades de fruits, salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; marmelades, fruits confits ; zestes de fruits conserves de fruits ; fruits glacés ; oeufs, lait et produits laitiers ; desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine, fromages ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; mets et plats préparés à base des viande, poisson, volaille, gibier, fruits et/ou légumes ; crustacés (non vivants) ; caviar ; coquillages (non vivants) ; foie gras ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; saumon ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de viande ; jus de truffe ; jus de légumes ; préparation pour faire des potages ; truffes ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscottes, blinis, galettes, crêpes (alimentation ; brioches ; pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; jus de viande (sauce) ; épices ; piments (assaisonnement) ; poivre ; assaisonnements pour l'alimentation ; condiments ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; quiches ; tartes ; sushi ; taboulé ; biscuiterie, gâteaux, gaufres, macarons, sucrerie, sucreries, confiserie, petits fours (pâtisserie) ; chocolat ; décorations en chocolat et en sucre pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé, de café ; thé et café glacé, de chocolat) ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés et poissons vivants ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages » ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs et cocktails sans alcool ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; cocktails alcoolisés ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; parrainage financier d'évènements culturels ou sportifs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, de croisières, visites touristiques. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux, de courriers. Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Location de chariots de golf ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; location de chevaux ; location de fauteuils roulants ; livraison de fleurs ; transport en taxi. Réservation de places de voyage. Messagerie (courrier ou marchandises). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie, couture, services de tailleurs. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d'ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; services d'interprètes linguistiques ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements culturels ou sportifs ; organisation de courses et de rallye automobiles ; services de club de santé et de remise en forme, à savoir fourniture d'instruction et d'équipement en matière d'exercice physique ; mise à disposition d'installations sportives (équipement pour exercices, tennis, natation, vélo, golf, sports d'eau, équitation, ski) ; mise à disposition d'équipement pour activités de divertissement ; mise à disposition de terrain de golf et leçon de golf ; organisation et conduite de séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; salons de musique à savoir : présentation de spectacles musicaux et de concerts donnés en direct ; expositions artistiques ; services de clubs [divertissement] ; services de discothèques ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; organisation et production de spectacles et concerts ; réservations de place de spectacles et de concert ; prêt et location de livres, journaux, magazines, films, DVD, jeux, jouet, postes de radio, postes de télévision ; services de casino.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Thalassothérapie, balnéothérapie. Salons de beauté, salons de coiffure ; services de barbiers, services de manucure, pédicure ; salons de massage ; services de médecine alternative. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste, services de fleuriste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d'enfants à domicile.