Déposée le 26 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL MEGASTORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOTEL MEGASTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL MEGASTORE domicilié(e) 555 chemin du Bois - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 489 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque HOTEL MEGASTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Télévisions ; télécommandes ; ordinateurs ; détecteurs de fumée ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cuisinières (cuisinettes) cafetières électriques ; séchoirs électriques, sèche-cheveux, sèche-serviettes, sèche-mains. Minibars ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Porte-clés de fantaisie ;
Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles (y compris de jardin et de bureau) ; glaces (miroirs), cadres ; tringles et patères de rideaux ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; chariots (mobilier) à savoir chariots à bagages, chariots d'étage et chariots à linge ; dessertes ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement. Bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; distributeurs de papier hygiénique. Distributeurs de papier hygiénique. Porte-rouleaux non en métaux précieux. Porte-balais non en métaux précieux. Distributeurs de savons, porte-savons, porte-serviettes, porte-mouchoirs et porte-verres non en métaux précieux. Décapsuleurs. Cireuses pour chaussures non électriques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques. Produits textiles à savoir, serviettes, draps, couvertures de lits, couvre-lits ;
Tapis, paillassons ;
Services de regroupement (à l'exception de leur transport), pour le compte de professionnels de l'hébergement, de produits destinés à l'aménagement, l'équipement, le fonctionnement et l'entretien des hôtels et des lieux d'hébergement temporaire, de façon à leur permettre de les voir et de les acheter commodément ; services d'organisation de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; services de promotion de produits pour le compte de tiers. Services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; conseils (commerciaux) dans le choix et la sélection de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons.
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