Déposée par voie électronique le 25 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HÔTEL MANSART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOTEL MANSART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-38 du 18 septembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HÔTEL MANSART domicilié(e) 5 rue des Capucines - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 003 268 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque HOTEL MANSART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HÔTEL MANSART, SAS - 5 rue des Capucines - 75001 - PARIS - France - SIREN 381003268
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Services de gérance administrative d'hôtels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; gestion et administration commerciale d'hôtels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; conseils en organisation et en direction des affaires hôtelières ; services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises hôtelières ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, catalogues, brochures), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, affichage publicitaire, parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, émission de cartes de fidélité, relations publiques, tous dans le domaine des services hôteliers ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, tous dans le domaine des services hôteliers ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enseignement et divertissement, à savoir organisation de conférences, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; services de clubs (divertissement) ; services de clubs de santé, à savoir fourniture d'instructions et de conseils dans le domaine de l'exercice physique ; location d'appareils de remise en forme ; mise à disposition de salles d'éducation physique et de remise en forme ; mise à disposition de clubs de golf, de parcours de golf et de cours de golf ; mise à disposition d'infrastructures de loisir ; fourniture d'infrastructures de piscines et services de sports aquatiques ; fourniture d'infrastructures de tennis, location de terrains de tennis et cours de tennis ; boîtes de nuit ; organisation de concours (divertissement) ; planification de réceptions (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; publication de brochures, de revues et de périodiques dans le domaine de l'hôtellerie ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne dans le domaine de l'hôtellerie ;
Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtels ; pensions ; réservation d'hôtels, de logements temporaires, de pensions ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; mise à disposition d'installations pour des expositions et conférences ; informations en matière d'hébergement temporaire, d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances ; conseils, informations ou renseignements dans le domaine des services hôteliers ; agence de logement (hôtels, pensions) ; services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de réservations d'hôtel ; services de maîtres d'hôtel ;
Soins d'esthétique et de beauté pour êtres humains, salons de beauté ; salons de manucure et massages ; conseils et information en matière de nutrition ; services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massages ; mise à disposition de saunas, hammams, solariums, bains et jets d'eau sous pression ; services de balnéothérapie et de thalassothérapie ; conseils en matière de beauté, coiffure et aromathérapie.
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