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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL LE GRAND PAVOIS
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LE GRAND PAVOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE GRAND PAVOIS
SARL HOTEL LE GRAND PAVOIS

Numéro de dépôt :
4476109
Date de dépôt :
14/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2028
LE GRAND PAVOIS de HOTEL LE GRAND PAVOIS

Présentation de la marque LE GRAND PAVOIS

Déposée par voie électronique le 14 août 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL LE GRAND PAVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL LE GRAND PAVOIS domicilié(e) 15 QUAI DE LA VICOMTE - 76400 - FECAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL HOTEL LE GRAND PAVOIS, Madame PATRICIA RANGE domicilié(e) 15 Quai de la Vicomte - 76400 - FECAMP - France.

La marque LE GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND PAVOIS arrivera à expiration en date du 14 août 2028.


SARL HOTEL LE GRAND PAVOIS - 15 QUAI DE LA VICOMTE - 76400 - FECAMP - France


SARL HOTEL LE GRAND PAVOIS, Madame PATRICIA RANGE - 15 Quai de la Vicomte - 76400 - FECAMP - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.