Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hôtel Le Couvent Royal
Hôtel Le Couvent Royal

Numéro de dépôt :
4445273
Date de dépôt :
12/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2028
Hôtel Le Couvent Royal de Hôtel Le Couvent Royal

Présentation de la marque Hôtel Le Couvent Royal

Déposée par voie électronique le 12 avril 2018 par Hôtel Le Couvent Royal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôtel Le Couvent Royal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est Hôtel Le Couvent Royal domicilié(e) Place Jean Salusse - 83470 - Saint Maximiin La Sainte Baume - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLMI, Monsieur Benoît Girard domicilié(e) 97 Rue de prony - 75017 - Paris - France.

La marque Hôtel Le Couvent Royal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel Le Couvent Royal arrivera à expiration en date du 12 avril 2028.


Hôtel Le Couvent Royal - Place Jean Salusse - 83470 - Saint Maximiin La Sainte Baume - France


GLMI, Monsieur Benoît Girard - 97 Rue de prony - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Organisation et conduite de conférences ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.