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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hotel LA VILLA
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Terre d'initié
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre d'initié
Hotel LA VILLA, SAS

Numéro de dépôt :
3887633
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
Terre d\'initié de Hotel LA VILLA

Présentation de la marque Terre d'initié

Déposée le 9 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hotel LA VILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre d'initié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hotel LA VILLA domicilié(e) Hotel La Villa, Chemin de Notre Dame de la Serra - 20260 - CALVI - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 207 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hotel LA VILLA, M. Pinelli Jean Pierre domicilié(e) Hotel La Villa, Chemin de Notre Dame de la Serra - 20260 - CALVI - France.

La marque Terre d'initié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre d'initié est expirée depuis le 9 janvier 2022.


Hotel LA VILLA, SAS - Hotel La Villa, Chemin de Notre Dame de la Serra - 20260 - CALVI - France - SIREN 353207053


Hotel LA VILLA, M. Pinelli Jean Pierre - Hotel La Villa, Chemin de Notre Dame de la Serra - 20260 - CALVI - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Produits de l'imprimerie ; journaux ; brochures ; Magazine ;

Micro-édition.