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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL LA ROYA
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LA ROYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROYA
HOTEL LA ROYA, SAS

Numéro de dépôt :
3895882
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
LA ROYA de HOTEL LA ROYA

Présentation de la marque LA ROYA

Déposée le 9 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL LA ROYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL LA ROYA domicilié(e) Plage de La Roya - 20217 - SAINT FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 896 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL LA ROYA, Mme COSTE CORINNE domicilié(e) Plage de La Roya - 20217 - SAINT FLORENT - France.

La marque LA ROYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROYA est expirée depuis le 9 février 2022.


HOTEL LA ROYA, SAS - Plage de La Roya - 20217 - SAINT FLORENT - France - SIREN 306896770


HOTEL LA ROYA, Mme COSTE CORINNE - Plage de La Roya - 20217 - SAINT FLORENT - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.