Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOTEL SAINT GREGOIRE
Numéro de dépôt :
1471773
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1998
Présentation de la marque HOTEL SAINT GREGOIRE
Déposée le 17 juin 1988 par HOTEL LA MARLOTTE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL SAINT GREGOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOTEL SAINT GREGOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL SAINT GREGOIRE est expirée depuis le 17 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48