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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) hotel la casa pairal
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LA CASA PAIRAL HOTEL***
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CASA PAIRAL HOTEL***
hotel la casa pairal, SA

Numéro de dépôt :
4307899
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2026
LA CASA PAIRAL HOTEL*** de hotel la casa pairal

Présentation de la marque LA CASA PAIRAL HOTEL***

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) hotel la casa pairal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CASA PAIRAL HOTEL*** » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) hotel la casa pairal domicilié(e) impasse des palmiers - 66190 - collioure - France et immatriculée sous le numéro RCS 634 200 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE HORERO, Mme. laurence palmowski domicilié(e) 4 RUE verdi - 66750 - SAINT-CYPRIEN - France.

La marque LA CASA PAIRAL HOTEL*** a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASA PAIRAL HOTEL*** arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.


hotel la casa pairal, SA - impasse des palmiers - 66190 - collioure - France - SIREN 634200620


GIE HORERO, Mme. laurence palmowski - 4 RUE verdi - 66750 - SAINT-CYPRIEN - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.