Déposée le 22 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) HOTEL INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AVEYRON Terre Passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-30 du 28 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTEL INTERNATIONAL domicilié(e) 1, place de la Tine, 12100 MILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 150 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.
La marque AVEYRON Terre Passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOTEL INTERNATIONAL SA - 1, place de la Tine, 12100 MILLAU - France - SIREN 817150089
Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Communication par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par réseaux de fibres optiques. Restauration (repas) ; services de bars ; cafés-restaurants ; exploitation de terrain de camping ; services hôteliers ; maisons de vacances.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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