Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MANOIR DE GRESSY
HOTEL GRESSY, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
93468284
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013

Présentation de la marque LE MANOIR DE GRESSY

Déposée le 13 mai 1993 par HOTEL GRESSYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MANOIR DE GRESSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est HOTEL GRESSYTODO domicilié(e) 2 rue Saint Denis,77410 Gressy (dossier no 2241466) - 77410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 362 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle Reffait domicilié(e) Clifford Chance Paris, 112 Avenue Kleber,75770 Paris (dossier no 2241466) - 75770 - France.

La marque LE MANOIR DE GRESSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MANOIR DE GRESSY est expirée depuis le 29 avril 2013.

HOTEL GRESSY a également déposé les autres marques suivantes : LE MANOIR DE GRESSY


HOTEL GRESSY, Société en nom collectif - 2 rue Saint Denis,77410 Gressy (dossier no 2241466) - 77410 - France - SIREN 385362116


Isabelle Reffait - Clifford Chance Paris, 112 Avenue Kleber,75770 Paris (dossier no 2241466) - 75770 - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2003 n°2241466 - Publication au BOPI 2003-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

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