Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL FRANCE EUROPE
HOTEL FRANCE KUROPE (SA)

Numéro de dépôt :
3146049
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2012
HOTEL FRANCE EUROPE de HOTEL FRANCE KUROPE

Présentation de la marque HOTEL FRANCE EUROPE

Déposée le 6 février 2002 par la Société Anonyme (SA) HOTEL FRANCE KUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL FRANCE EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTEL FRANCE KUROPE domicilié(e) 112 Boulevard de Sébastopol,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 127 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNONCES ET FORMALITES LEGALES (LE PUBLICATEUR LEGAL) domicilié(e) 11, rue Louise Thuliez,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque HOTEL FRANCE EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL FRANCE EUROPE est expirée depuis le 6 février 2012.


HOTEL FRANCE KUROPE (SA) - 112 Boulevard de Sébastopol,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 572127322


ANNONCES ET FORMALITES LEGALES (LE PUBLICATEUR LEGAL) - 11, rue Louise Thuliez,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Restauration (alimentaire) ; hébergement temporaire ; hôtellerie