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Marques déposées par la société HOTEL FERME DE LA RANÇONNIERE
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FERME DE LA RANCONNIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DE LA RANCONNIERE
HOTEL FERME DE LA RANÇONNIERE

Numéro de dépôt :
3093878
Date de dépôt :
02/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2011
FERME DE LA RANCONNIERE de HOTEL FERME DE LA RANÇONNIERE

Présentation de la marque FERME DE LA RANCONNIERE

Déposée le 2 avril 2001 par la société HOTEL FERME DE LA RANÇONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME DE LA RANCONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la société HOTEL FERME DE LA RANÇONNIERE domicilié(e) SARL, 14480 CREPON - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 171 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SILEGHEM ISABELLE - France.

La marque FERME DE LA RANCONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DE LA RANCONNIERE est expirée depuis le 2 avril 2011.


HOTEL FERME DE LA RANÇONNIERE - SARL, 14480 CREPON - France - SIREN 332171941


Madame SILEGHEM ISABELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Services hôtels. Restauration (alimentation).