Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOTEL FENELON
Numéro de dépôt :
1614334
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2000
Présentation de la marque HOTEL FENELON
Déposée le 7 septembre 1990 par HOTEL FENELON (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL FENELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOTEL FENELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL FENELON est expirée depuis le 7 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07