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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL ET BAINS DU CAP CHABIAN
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Le M'
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le M'
HOTEL ET BAINS DU CAP CHABIAN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3680388
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2019
Le M\' de HOTEL ET BAINS DU CAP CHABIAN

Présentation de la marque Le M'

Déposée le 30 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL ET BAINS DU CAP CHABIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le M' »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL ET BAINS DU CAP CHABIAN domicilié(e) 1-3 rue Lulli - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 388 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL ET BAINS DU CAP CHABIAN domicilié(e) 1-3 rue Lulli - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le M' est expirée depuis le 30 septembre 2019.


HOTEL ET BAINS DU CAP CHABIAN, société par actions simplifiée - 1-3 rue Lulli - 75002 - PARIS - France - SIREN 395388325


HOTEL ET BAINS DU CAP CHABIAN - 1-3 rue Lulli - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.