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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hotel du Manoir de Bellerive
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Les Délices d'Hortense
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Délices d'Hortense
SAS Hotel du Manoir de Bellerive

Numéro de dépôt :
3097417
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2011

Présentation de la marque Les Délices d'Hortense

Déposée le 26 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hotel du Manoir de Bellerive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Délices d'Hortense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hotel du Manoir de Bellerive domicilié(e) 24480 Le Buisson de Cadouin - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 706 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier CLEVENOT - France.

La marque Les Délices d'Hortense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices d'Hortense est expirée depuis le 26 avril 2011.

Hotel du Manoir de Bellerive a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE LOUIS


SAS Hotel du Manoir de Bellerive - 24480 Le Buisson de Cadouin - France - SIREN 352706816


Olivier CLEVENOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Restaurant (alimentation).