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Marques déposées par la société HOTEL DU CLOITRE
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L'HOTEL DU CLOITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HOTEL DU CLOITRE
HOTEL DU CLOITRE, SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
3878095
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/11/2021
L\'HOTEL DU CLOITRE de HOTEL DU CLOITRE

Présentation de la marque L'HOTEL DU CLOITRE

Déposée le 30 novembre 2011 par la société HOTEL DU CLOITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'HOTEL DU CLOITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la société HOTEL DU CLOITRE domicilié(e) Domaine de l'Armellière, Le Sambuc - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 699 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque L'HOTEL DU CLOITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HOTEL DU CLOITRE est expirée depuis le 30 novembre 2021.


HOTEL DU CLOITRE, SOCIETE EN NOM COLLECTIF - Domaine de l'Armellière, Le Sambuc - 13200 - ARLES - France - SIREN 532699063


Cabinet PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Linge de maison (à l'exception du linge en papier), linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Assaisonnements, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, condiments, sauces (condiments), vinaigres, câpres, noix de muscade, grains d'anis, café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de cacao, thé, ou café, infusions non médicinales, sucre, miel, sel de cuisine, essences pour l'alimentation, pain, pâtisserie, biscuiterie, brioches, confiserie, sucreries, glaces alimentaires, pop corn, farines et préparations faites de céréales, patés à la viande, raviolis, couscous, taboulés, crêpes, gaufres, tartes, tourtes, pizzas, quiches, sandwichs ;

Services de restauration (alimentation) et de bars, cafés ; services de traiteurs, services de chefs de cuisine à domicile ; conseils en matière de recettes culinaires ; hébergement temporaire, services d'hôtellerie, réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; services de location de chaises, tables, linges de table et de vaisselle.