Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RÉSIDENCE DES ÉQUIPAGES
HÔTEL DU CASTELLET, SAS

Numéro de dépôt :
3735849
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/05/2020
RÉSIDENCE DES ÉQUIPAGES de HÔTEL DU CASTELLET

Présentation de la marque RÉSIDENCE DES ÉQUIPAGES

Déposée le 5 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HÔTEL DU CASTELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « RÉSIDENCE DES ÉQUIPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HÔTEL DU CASTELLET domicilié(e) 3001 route des hauts du camp - 83330 - LE CASTELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 813 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HÔTEL DU CASTELLET domicilié(e) 3001 route des hauts du camp - 83330 - LE CASTELLET - France.

La marque RÉSIDENCE DES ÉQUIPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉSIDENCE DES ÉQUIPAGES est expirée depuis le 5 mai 2020.

HÔTEL DU CASTELLET a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL DU CASTELLET , HC HÔTEL DU CASTELLET , GOLF HÔTEL DU CASTELLET , CASTELLET EXPERIENCES , LES CRISTALLINES DU CASTELLET , Monte Cristo RESTAURANT , Pitlane restaurant , HC HOTEL & SPA DU CASTELLET , San Felice , Résidence des Hauts du Castellet


HÔTEL DU CASTELLET, SAS - 3001 route des hauts du camp - 83330 - LE CASTELLET - France - SIREN 431813658


HÔTEL DU CASTELLET - 3001 route des hauts du camp - 83330 - LE CASTELLET - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.