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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DU CASTELLET
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LES CRISTALLINES DU CASTELLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CRISTALLINES DU CASTELLET
SAS HOTEL DU CASTELLET Société par actions simplifiée, RCS PARIS

Numéro de dépôt :
3155427
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2012
LES CRISTALLINES DU CASTELLET de HOTEL DU CASTELLET

Présentation de la marque LES CRISTALLINES DU CASTELLET

Déposée le 20 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DU CASTELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CRISTALLINES DU CASTELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DU CASTELLET domicilié(e) 4, avenue Victor Hugo,75116 Paris - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 813 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Avocats à la Cour Emmanuel Tsuji domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchart,75008 Paris - 75008 - France.

La marque LES CRISTALLINES DU CASTELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CRISTALLINES DU CASTELLET est expirée depuis le 20 mars 2012.

HOTEL DU CASTELLET a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL DU CASTELLET , HC HÔTEL DU CASTELLET , GOLF HÔTEL DU CASTELLET , CASTELLET EXPERIENCES , RÉSIDENCE DES ÉQUIPAGES , Monte Cristo RESTAURANT , Pitlane restaurant , HC HOTEL & SPA DU CASTELLET , San Felice , Résidence des Hauts du Castellet


SAS HOTEL DU CASTELLET Société par actions simplifiée, RCS PARIS - 4, avenue Victor Hugo,75116 Paris - 75116 - France - SIREN 431813658


Cabinet Herbert Smith Avocats à la Cour Emmanuel Tsuji - 20 rue Quentin Bauchart,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Fruits et légumes conservés, séchés, confits et cuits ; gelées, confitures, compotes Patisserie et confiserie Fruits et légumes frais, graines

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.