Déposée le 5 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HÔTEL DU CASTELLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « HC HÔTEL DU CASTELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HÔTEL DU CASTELLET domicilié(e) 3001 route des hauts du camp - 83330 - LE CASTELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 813 658 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HÔTEL DU CASTELLET domicilié(e) 3001 route des hauts du camp - 83330 - LE CASTELLET - France.
La marque HC HÔTEL DU CASTELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HÔTEL DU CASTELLET, SAS - 3001 route des hauts du camp - 83330 - LE CASTELLET - France - SIREN 431813658
HÔTEL DU CASTELLET - 3001 route des hauts du camp - 83330 - LE CASTELLET - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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