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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DES CONGRES
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HOTEL DES CONGRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOTEL DES CONGRES
HOTEL DES CONGRES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3213955
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/03/2023
HOTEL DES CONGRES de HOTEL DES CONGRES

Présentation de la marque HOTEL DES CONGRES

Déposée le 7 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DES CONGRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « HOTEL DES CONGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DES CONGRES domicilié(e) Place du Commandant Rivière - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 162 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HOTEL DES CONGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOTEL DES CONGRES est expirée depuis le 7 mars 2023.

HOTEL DES CONGRES a également déposé les autres marques suivantes : HC


HOTEL DES CONGRES, Société par Actions Simplifiée - Place du Commandant Rivière - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 350162657


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°388988 - Publication au BOPI 2004-03-18

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2012 n°2514786 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-22

Inscription le 26 décembre 2012 - Changement de nature juridique n°591253 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-26

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