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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DES CAPITOULS ayant son siège social
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HOTEL DES COUTELIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL DES COUTELIERS
SARL HOTEL DES CAPITOULS Société à Responsabilité Limitée ayant son siège social

Numéro de dépôt :
3322382
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/11/2014
HOTEL DES COUTELIERS de HOTEL DES CAPITOULS ayant son siège social

Présentation de la marque HOTEL DES COUTELIERS

Déposée le 5 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DES CAPITOULS ayant son siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « HOTEL DES COUTELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DES CAPITOULS ayant son siège social domicilié(e) 22 Descente de la Halle aux Poissons,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 781 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France.

La marque HOTEL DES COUTELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DES COUTELIERS est expirée depuis le 5 novembre 2014.


SARL HOTEL DES CAPITOULS Société à Responsabilité Limitée ayant son siège social - 22 Descente de la Halle aux Poissons,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 428781645


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Services hôteliers, services de réservation d'hôtels.