Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPA DES SAULES
HOTEL DES BERGES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4286444
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2026
SPA DES SAULES de HOTEL DES BERGES

Présentation de la marque SPA DES SAULES

Déposée le 12 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DES BERGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPA DES SAULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DES BERGES domicilié(e) rue de Collonges au Mont d'Or - 68970 - ILLHAEUSERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 741 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL DES BERGES domicilié(e) rue de Collonges au Mont d'Or - 68970 - ILLHAEUSERN - France.

La marque SPA DES SAULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA DES SAULES arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

HOTEL DES BERGES a également déposé les autres marques suivantes : SPA DES SAULES , HOTEL DES BERGES , HB Hôtel des Berges , Le petit-déjeuner sur l'Ill


HOTEL DES BERGES, Société à responsabilité limitée - rue de Collonges au Mont d'Or - 68970 - ILLHAEUSERN - France - SIREN 383741824


HOTEL DES BERGES - rue de Collonges au Mont d'Or - 68970 - ILLHAEUSERN - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Errata de la publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Errata de la publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Republication pour erratum - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

– produits dépilatoires, sels pour le bain, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, produits de démaquillage, masques de beauté, rouge à lèvres, produits de rasage.

– vente au détail de produits de bien-être, de produits de spa, sauna et hammam, de bougies et parfums d'ambiance, d'huiles essentielles, et de produits complémentaires. – diffusion de matériel publicitaire.

– divertissement. – mise à disposition d'installations de loisir. – service de photographie. – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – micro-édition.

– soins d'hygiène et de beauté, services et massages à visée bien-être, service de salon de beauté, services de salon de coiffure, aromathérapie, balnéothérapie, hydrothérapie, sauna, hammam, centre de bronzage, consultation et conseil en matière de beauté et cosmétique, amincissement, manucure et service de dépilation.